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Élections socioprofessionnelles 2023 : guide détaillé | LETROT
Evénement

Élections socioprofessionnelles 2023 : guide détaillé

21/09/2023 - GRAND FORMAT - 24H au Trot

Ce sera le grand sujet des prochaines semaines qui va déboucher sur la nouvelle composition du Comité de la SETF, et de son/sa président(e) en décembre prochain. Les élections socioprofessionnelles du trot vont désigner 25 des 52 membres du Comité. Au début du mois, la liste des électeurs a été validée et publiée au Bulletin Officiel de la SETF. La semaine dernière, trois candidats ont annoncé leur candidature au mandat de président(e) de la société mère. Quelles sont les étapes à venir ? Quelles sont les nouveautés de cette élection ? Suivez le guide.

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Guillaume Maupas - © ScoopDyga Guillaume Maupas - © ScoopDyga

Les sièges par collège
Au plan national, les membres élus au Comité de la SETF par les collèges d’électeurs prévus à l’article 4 du présent Code sont au nombre de seize (16), soit :
- 5 élus par le collège des propriétaires,
- 1 élu par le collège des propriétaires-entraîneurs,
- 5 élus par le collège des éleveurs,
- 4 élus par le collège des entraîneurs publics ou particuliers,
- 1 élu par le collège des jockeys ou drivers munis de la licence professionnelle ou de celle de lad-jockey.

 

Un processus électoral électronique
Cette élection sera, comme en 2019, organisée sous format électronique. Le taux de participation de 2019 avait été plus élevé que les précédentes occurrences (plus de 50% de participation pour le scrutin national en 2019). C’est Voxaly, un prestataire spécialiste du process de vote électronique, qui aura en charge la partie technique. Guillaume Maupas nous apprend : "La nouveauté 2023 par rapport à 2019 est que tout est dématérialisé. Ce sera un vote 100 % électronique. Les électeurs vont recevoir leur matériel de vote, avec leur code et leur identifiant, par courrier mais on ne procédera plus à l’envoi des listes des candidats et des professions de foi par courrier. Tout est consultable et imprimable sur Infonet, letrot.com et le site de vote." La date limite d’envoi des identifiants et mots de passe pour voter est fixée au 16 octobre, quatre jours avant l’ouverture des votes, fixée au 20 octobre.


Sur le même sujet : Gilles Jeziorski candidat à la présidence de la SETF



Nouveauté 2023 : la création d’une commission électorale
Les nouveaux statuts de la SETF ont entériné la création d’une commission électorale. Ce "collège de sages" (au nombre de trois) sera le garant du bon déroulement de l’élection. En décembre 2022, Alexandre Lanoë, lors de sa présentation des travaux qui ont abouti aux actuels statuts nous avait déclaré : "On a formalisé les responsabilités et le fonctionnement d’une Commission électorale qui va être instaurée en janvier [2023]. Elle est composée de trois membres du Comité qui ne peuvent pas être candidats aux élections. Antérieurement, on ne parlait que de deux personnes désignées par le Conseil d’Administration qui n’intervenaient qu’en fin de parcours électoral, au moment du dépouillement des votes. Désormais, on crée une Commission électorale désignée par les membres du Comité. Et cette Commission a un mandat détaillé pour superviser tout le processus électoral, pour garantir sa régularité, sa neutralité, sa légalité. Elle pourra aussi être saisie – ce qui n’était pas le cas auparavant de manière formelle. Elle pourra être saisie de toute réclamation relative au déroulement de la campagne ou du scrutin. La Commission électorale pourra par exemple mener des auditions si cela s’avère nécessaire dans le cadre d’une réclamation. Pour résumer, la mise en place d’une Commission électorale, c’est formaliser la garantie du droit de tous les candidats."

Membres de la Commission électorale : Maurice Dahdi, François Forcioli-Conti et Alain Pagès [trois personnes non impliquées dans les élections socioprofessionnnelles]

Guillaume Maupas développe en termes d’exemples d’intervention de cette commission électorale : "Si jamais nous avons des difficultés par rapport à l’interprétation d’une profession de foi, dans le cadre du respect du scrutin uninominal, ce sera à la commission électorale de trancher. Nous avons déjà soumis la liste définitive des électeurs aux membres de ladite commission électorale pour la faire valider avant publication."

La proclamation des résultats : le 31 octobre
C’est le 31 octobre 2023 à 14 heures qu’auront lieu successivement la clôture du scrutin, le dépouillement, la validation et la proclamation des résultats. Cette année, cette date sera aussi celle de la clôture des élections socioprofessionnelles parallèles du galop. France Galop proclamera donc pareillement le 31 octobre les élus régionaux et nationaux du galop. Cette concomitance des dates est une première. Le 9 novembre, les résultats seront publiés au bulletin officiel de la SETF.

La phase des élections régionales après le 31 octobre
On entre après le 31 octobre dans la phase régionale avec les élections des présidents des comités régionaux dans chaque fédération (ces présidents sont membres de droit du Comité de la SETF). Chaque comité élira ses 6 représentants au conseil régional du trot qui conduira ensuite à l’élection du président du conseil régional, lui-même membre du Comité de la SETF. Cette phase doit être close avant la première réunion du nouveau Comité de la SETF programmée le 14 décembre 2023, à l'issue duquel l'élection du (de la) Président(e) sera effectuée.


Sur le même sujet : Stephane Provoost candidat à la présidence de la SETF


La liste des 16 membres associés de la SETF pour 2024-2027

■ Les 10 réélus : Thierry Andrieu , Richard Corde, Alexandre Lanoë, Jean Lesne, Pierre-Yves Pose, Philippe Savinel, Joël Séché, Freddy Sertin (es qualité), Olivier de Seyssel, Jean-Pierre Vogel (es qualité)
■ Les 6 nouveaux élus : Mme Sophie Alzieu, Michael Benabou, Pr. Jean-Marie Denoix, Vincent Labrune, Hervé Morin, Yannick Pierre
■ Pour mémoire, les 6 sortants : Maurice Dahdi, Paul Essartial, Guillaume Garot, Alain Genestar, Dominique Riquet, Alain Pagès

Échos de campagne : réunions publiques de Jean-Pierre Barjon

Réunis autour de l'appellation "Une ère nouvelle", l'équipe de campagne de Jean-Pierre Barjon nous fait savoir qu'elle tiendra des réunions publiques d'ici la fin du mois de septembre selon le calendrier suivant : 
- Le Mans : le 27/09
- Grosbois : le 28/09
- Nantes : le 29/09
- Amiens : le 30/09
D'autres rendez-vous sont prévus en octobre : le 6 à Toulouse, le 7 à Salon-de-Provence, le 9 au Mont-Saint-Michel, le 14 à Cabourg, le 18 à Reims et possiblement le 22 à Angers.

Notons que Gilles Jeziorski, lui aussi candidat déclaré à la présidence de la SETF, a annoncé lancer une campagne après la première étape des votes.

USCH : réunion publique le 4 octobre et courrier au ministre

De son côté l'USCH, emmenée par Caroline Sionneau, organisera une réunion publique le 4 octobre prochain au Mans à partir de 18h.
Par ailleurs, l'Association de Sauvegarde des Courses Hippiques nous a informés ce jeudi de l'envoi d'un courrier à l'attention du Ministre de l'Agriculture, Marc Fesneau, afin d’intervenir auprès de la Mairie de Paris pour reporter la date de réponse à l’appel d’offres de Vincennes. Arguant la concordance de la date limite de remise des candidatures de l'appel d'offres, le 30 octobre 2023, avec la date de clôture des votes à l‘élection professionnelle du Trot, l'USCH demande à différer la date de remise des offres de six mois, afin de laisser le temps à la nouvelle équipe de l’instruire et d’engager les réformes nécessaires pour y répondre.


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